L'expression « Logiciel libre » fait référence à la liberté pour les utilisateurs d'exécuter, de copier, de distribuer, d'étudier, de modifier et d'améliorer le logiciel. Plus précisément, elle fait référence à quatre types de liberté pour l'utilisateur du logiciel:
- la liberté d'exécuter le programme, pour tous les usages (liberté 0).
- la liberté d'étudier le fonctionnement du programme, et de l'adapter aux besoins (liberté 1). Pour ceci l'accès au code source est une condition requise.
- la liberté de redistribuer des copies, donc d'aider son voisin, (liberté 2).
- et enfin, la liberté d'améliorer le programme et de publier les améliorations, pour en faire profiter toute la communauté (liberté 3). Pour ceci l'accès au code source est une condition requise.
http://www.gnu.org/philosophy/free-sw.fr.html
Le CEA, le CNRS et l'INRIA ont présenté le 16 août 2004 "CeCILL", la première licence française qui définit les principes d'utilisation et de diffusion des logiciels libres en conformité avec le droit francais, reprenant les principes de la GNU GPL (licence de source américaine).
Cette licence a vocation à être utilisée en particulier par les sociétés, les organismes de recherche et établissements publics français et plus généralement par toute entité ou individu désirant diffuser ses résultats sous licence de logiciel libre, en toute sécurité juridique. CeCILL est aussi tout à fait adaptée pour des projets internationaux.
http://www.cecill.info/index.fr.html