Voici, par l'intermédiaire d'interviews de spécialistes de chaque question,une autre façon d’aborder un certain nombre de thématiques centrales. Ces interviews n’ont pas vocation à faire le tour exhaustif de tel ou tel sujet mais plutôt à mettre l’accent sur l’essentiel, à interpeller, à donner envie d’approfondir la question dans une autre des rubriques du site : sous forme de fiches pratiques dans LEGADICO, de questions/réponses dans LEGAJEU, sous forme de dossiers ou guides plus complets dans LEGATHEQUE.
N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques et propositions pour alimenter notre réflexion sur les prochains sujets à traiter en images, et, de manière plus générale, sur l’animation de ce site qui est aussi le vôtre
La propriété intellectuelle
La première série de clips est consacrée à la propriété intellectuelle. Michel VIVANT, professeur de droit à Sciences PO Paris et Gilles VERCKEN, avocat spécialisé dans les nouvelles technologies abordent pour nous les questions de droit d’auteur, de contrats, de licences libres, de logiciel, de bases de données.
Thème 1 - Le logiciel
Qu’est ce qu’un logiciel Les spécificités du logiciel Interview
Thème 2 - La protection du logiciel
Quelle protection du logiciel Le débat sur la protection du logiciel Interview
Thème 3 - La base de données
Qu’est ce qu’une base de données La protection de la base de données Les spécificités de la protection de la base de donnée Interview
Thème 4 - Le droit d’auteur
Qu’est ce que le droit d’auteur Les droits patrimoniaux Les droits moraux Interview
Thème 5 - Le contrat
Le contrat Le contrat d’auteur Cession de droits ou autorisation d’exploitation (A venir)
Thème 6 - Les exceptions au droit d'auteur
Les principales exceptions au droit d’auteur L’exception pédagogique : la loi DADVSI L’exception pédagogique : Les accords sectoriels à l’éducation nationale (A venir)
Thème 7 - Les licences libres (à venir)
Les licences libres et le droit d'auteur (A venir)
D'autres interviews en préparation aborderont la responsabilité des prestataires techniques, le copyright, la responsabilité éditoriale et la protection des données à caractère personnel ; elles feront également leur place à la parole des partenaires privilégiés de Légamédia que sont le Forum des Droits de l’internet, la CNIL, la Délégation aux usages de l’internet.
Qu’est ce qu’un logiciel
