L'auteur d'une œuvre dispose sur elle de prérogatives morales et patrimoniales.
L'œuvre étant considérée comme le reflet de la personnalité de son auteur, le droit moral permet à ce dernier d'en conserver une certaine maîtrise intellectuelle.
Les droits patrimoniaux permettent eux " d'assurer la rémunération de l'auteur ". Ils consistent en des monopoles d'exploitation cessibles ensembles, séparément ou démembrés, sur la représentation (L 122-2 CPI) et la reproduction de l'œuvre (L 122-3 CPI).
- Le droit de représentation consiste en la possibilité pour l'auteur de communiquer directement l'œuvre au public par un procédé quelconque, y compris la mise à disposition sur un site web.
- Le droit de reproduction consiste en la possibilité pour l'auteur de fixer matériellement l'œuvre pour en permettre la communication indirecte au public par un procédé quelconque, y compris l'enregistrement numérique.
En vertu de l'approche synthétique du droit français en la matière et de la théorie du droit de destination, sont comprises dans le monopole de l'auteur toutes les autres formes d'exploitation pouvant dériver de ces droits, telles la traduction, l'adaptation, la distribution, la location, le prêt…
Pour utiliser une œuvre protégée par le droit d'auteur, vous devez donc en obtenir les droits patrimoniaux (cession) ou l'autorisation auprès de son auteur ou de ses ayants-droit (concession, ou licence).
Il existe toutefois des exceptions aux droits patrimoniaux vous octroyant une libre utilisation dans certains cas précis.
Mais quelque soit le mode d'utilisation employé, le respect des prérogatives morales est impératif.
Dernière mise à jour : 11/12/2007
